Présentation
La Charte rassemble le socle de constats et de principes qui guide les travaux de Diploval.
À propos de ce document
Elle sert de base commune pour examiner les lois, politiques publiques, projets, activités et dérogations qui affectent le vivant. Le Codex Vitae est distinct de la Charte : il constitue le référentiel normatif du vivant et traduit progressivement ces principes en lois modèles, protocoles, mécanismes de protection, procédures et outils d’application. La Charte reste doctrinale, évolutive et sans force juridique obligatoire par elle-même.